Conditions d’utilisation

CONDITIONS DE VENTE ET D’UTILISATION — BROUILLON À COMPLÉTER 1. OBJET Ces conditions encadrent la vente de boissons B2B et B2C, le retrait ou la livraison, ainsi que la location de matériel. 2. COMMANDE ET CONFIRMATION Toute demande de réservation ou de commande doit être confirmée par la société. Les disponibilités, quantités, délais et conditions particulières sont communiqués au client avant confirmation. 3. PRIX ET TVA Aucun prix n’est affiché sur ce site. Les prix, frais de livraison, TVA applicable et éventuels frais supplémentaires sont communiqués avant confirmation : À compléter dans le panneau admin. 4. LIVRAISON ET RETRAIT Le client peut retirer sa commande ou demander une livraison. Zones desservies, frais, créneaux, adresse, absence du client et transfert des risques : À compléter dans le panneau admin. 5. BOISSONS ALCOOLISÉES La vente d’alcool est soumise aux règles légales applicables. Le client doit respecter les restrictions d’âge, de revente et de consommation applicables. Modalités de contrôle et restrictions spécifiques : [À COMPLÉTER]. 6. LOCATION DE MATÉRIEL Matériel, état, utilisation, responsabilité, retour, dégradation, perte et nettoyage : À compléter dans le panneau admin. Caution éventuelle : À compléter dans le panneau admin. 7. ANNULATION, MODIFICATION ET REMBOURSEMENT Délais d’annulation, frais, avoirs, remboursements et cas de force majeure : À compléter dans le panneau admin. Pour les consommateurs, les règles impératives du droit applicable restent réservées. 8. RÉCLAMATIONS ET DROIT APPLICABLE Contact réclamation : . Droit applicable, médiation et juridiction compétente : À compléter dans le panneau admin.